Article 1 : Propriété du site

Les présentes conditions de ventes régissent les ventes par mme Jessica Bats, d'accessoires pour chiens et chats commercialisés par le site internet www.les-tresors-d-arwen.com.

Les conditions générales de vente sont soumises à la loi française. L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes conditions générales.

Je me réserve le droit de modifier à tout moments et sans préavis le site notamment pour s'adapter à l'évolution du site,par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Article 2 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais de traitements et de livraison.

En cas de commande vers un autre pays, l'acheteur est responsable des taxes ,frais de douanes, droit d'importation. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort du vendeur. Ils sont à la charge de l'acheteur et relève de son entière responsabilité.

Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.

Toutes les commandes sont payables en euros et les prix peuvent être modifiés. Le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande et sous réserve de disponibilité.

Dés que vous recevez vos articles les risques de perte et d'endommagements vous sont transférés.

Article 3 : Commandes

Vous pouvez passer votre commande sur notre site internet.

Je me réserve le droit de ne pas confirmer la commande pour quelques raisons que ce soit notamment en cas de problème de stock, ou de problème de paiement.

Le client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou l'autorisation de ses parents lui permettant d'effectuer une commande sur le site.

Article 4 : Validation de votre commande

Toutes commandes réalisées sur ce site suppose l'adhésion aux présentes conditions générales.

En procédant au paiement le client indique qu'il accepte sans réserves les conditions générales.

Les données enregistrées lors de la validation des commandes constitue la preuve de l'ensemble des transactions entre le client et le vendeur.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée font preuves de transaction. Les trésors d'Arwen se réserve le droit d'annuler une commande en cas de soucis avec une commande précédente. Les commandes sont acceptées dans la limite du stock disponible. Les clients sont informés de la disponibilité des produits au moment de la confirmation de la commande. L'indisponibilité ne saurait en aucun cas engagé la responsabilité des trésors d'Arwen et ne saurait ouvrir à quelconque droit d'indemnisation et de dommages et intérêts pour le client.

Article 5 : Paiement

Valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.

L'intégralité du paiement doit être payer au moment de la commande. Le règlement s'effectue par carte bancaire, en main propre pour les gens à proximité et par virement bancaire.

Les achats sont réalisés de façon sécurisés.

Article 6 : Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez de 14 jours à compter de réception pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs particuliers.Les frais retours sont à votre charge. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine, et en état de revente .Si ce n'est pas le cas, les produits ne seront ni remboursés, ni échangés, ni repris. Les articles endommagés ne seront pas repris et seront retournés au client à la charge de ce dernier.

Les articles personnalisés ne peuvent pas faire l'objet de retour.

Article 7 : Disponibilité

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. A réception des commandes le vendeur vérifie la disponibilité des produits.

Article 8 : Contact

Pour toutes demandes de renseignements concernant le site, l'utilisateur peut me contacter au 06 70 44 22 89 ou par mail.

Article 9 : Livraison

Les trésors d'Arwen traitera votre commande au plus vite. En général dans les 2 jours ouvrés ( sauf pour les objets personnalisés dans ce cas le temps d'attente entre la commande et l'expédition est de maximum 12 jours ).

Toutes commandes passées samedi et le dimanche seront traitées à partir du lundi.

En cas de retard de livraison du au transporteur, de grève des services postaux, d'erreur d'adresse les trésors d'Arwen ne peut pas être tenue responsable.

Les articles sont expédiés à l'adresse indiquée par le client, il doit s'assurer qu'elle soit complète et exacte. Les trésors d'Arwen ne saurait être tenu responsable en cas d'erreur de saisie et des conséquences en terme de retard et erreur de livraison.

Article 9 : Garantie

Toutes les réclamations, demande d'échange et remboursement doivent s'effectuer dans un délai de 14 jours ( les objets personnalisés ne seront pas repris ou échangés ).

Les produits doivent être renvoyés en état de revente et non abimés, si ils ne le sont pas ils ne seront pas repris.

Les objets personnalisés ne peuvent pas être renvoyés.

Article 10 : Responsabilité

Les articles sont conformes à la législation française en rigueur. La responsabilité des trésors d'Arwen ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays ou est livré l'article.

Vous devez vérifier auprès des autorités locales ce que vous pouvez importer.

Les trésors d'Arwen ne peut être tenu responsable des dommages du à une mauvaise utilisation du produit.

Les trésors d'Arwen n'est pas responsable en cas de problématique ou défaillance technique, informatique ou de comptabilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit.

Des dommages directs ou indirects matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services.

En cas de retour de colis du à une erreur d'adresse ou une impossibilité de réceptionner le produit, les frais de réexpéditions sont pour le client.

Article 11 : Droits applicables en matière de litiges

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 12 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont la propriété des trésors d'Arwen. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser et utiliser même partiellement des éléments du site.

Article 13 : Données personnelles

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, dans le cadre de processus d'achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez. Ils ne sont en aucun cas partagés, nous protégeons vos données personnelles. Cette politique de confidentialité est suceptible d'être modifiée ou complétée par les trésors d'Arwen, notamment pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire.

Quand vous naviguez sur notre site nous recevons aussi l'adresse IP de votre ordinateur.

Article 14 : Archivage de preuves

A l'achat d'un article je garderai une preuve de la transaction.